Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ATLAS PHEBUS
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN, FLANDRES ET NORMANDIE (SUPAE) SA

Numéro de dépôt :
1090587
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAISONS ATLAS PHEBUS

Déposée le 20 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISONS ATLAS PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN domicilié(e) chemin départemental 117 91570 BIEVRES - France.

La marque MAISONS ATLAS PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ATLAS JUPITER , MAISONS ATLAS THESEE , SUPAE , MAISONS ATLAS EROS , MAISONS ATLAS CLIO , MAISONS ATLAS ARES , MAISONS ATLAS VULCAIN , VIVIENCA 1 , MAISONS ATLAS CUPIDON , MAISONS ATLAS HELIOS


SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN, FLANDRES ET NORMANDIE (SUPAE) SA - chemin départemental 117 91570 BIEVRES - France


Inscription - Transmission de propriété n°126462 - Publication au BOPI 1979-043

Constructions de maisons individuelles de 5 pièces principales de plain-pieds.